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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION
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POLYRAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POLYRAIL
ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3058140
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2030

Présentation de la marque POLYRAIL

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT CHARTIER APPLICATION domicilié(e) ROUTE DES ANDELYS, 27940 COURCELLES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 964 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque POLYRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYRAIL arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

ROBERT CHARTIER APPLICATION a également déposé les autres marques suivantes : SACO , RUBBERJOINT , METPOCAL , SEALHIATUS , POLYCAL


ROBERT CHARTIER APPLICATION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ROUTE DES ANDELYS, 27940 COURCELLES-SUR-SEINE - France - SIREN 326964848


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445091 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751584 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits et préparations à base de polyuréthane ou de epoxy-polyuréthane pour l'isolation électrique utilisés notamment sur les voies ferroviaires pour le scellement des rails.